01Éditeur du site
Le site foulee.fr est édité par FOULÉE SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 918 472 305 (RCS Paris 918 472 305).
Siège social : 14 rue de la Fontaine au Roi, 75011 Paris, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 42 918472305.
Directeur de la publication : Camille Rousseau.
Contact : contact@foulee.fr — 01 84 80 12 40 (du lundi au vendredi, 9 h – 18 h).
02Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
L'hébergeur assure la disponibilité technique du service ; il n'intervient ni dans l'édition des contenus, ni dans le traitement des commandes.
03Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — structure, textes, visuels, photographies, logos, marques et éléments graphiques — est la propriété exclusive de FOULÉE SAS ou fait l'objet d'une licence d'exploitation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
04Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. Malgré le soin apporté à leur rédaction, des erreurs ou omissions peuvent subsister ; l'éditeur invite l'utilisateur à signaler toute inexactitude à l'adresse indiquée ci-dessus.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, d'une interruption du réseau internet ou d'une utilisation du site non conforme à sa destination.
05Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces sites échappent au contrôle de l'éditeur, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.
06Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté une réclamation écrite auprès de notre service client.
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
07Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.